Accueil / SOCIETE / Barthélémy Dias perd son combat contre les publicitaires

Barthélémy Dias perd son combat contre les publicitaires

La Cour suprême a tranché en faveur des régies publicitaires. Elle annule la décision du Conseil municipal de Mermoz-Sacré Cœur, dirigé par Barthélémy Dias, fixant les tarifs de l’utilisation des panneaux publicitaires, notamment. Le jeune édile socialiste « ne pourra plus se prévaloir de cette délibération à l’égard de qui que ce soit et pour quoi que ce soit » renseigne L’Observateur citant une source au fait du dossier.Laquelle ajoute que cette décision de la Cour suprême sonne « l’impossibilité pour les mairies de prendre des décisions ayant pour effet d’augmenter de manière unilatérale la taxe sur la publicité a fortiori créer une nouvelle taxe comme cela a été le cas en l’espèce ».

Rewmi.com/FBF

À voir aussi

Penda Mbow sur le trafic d’esclaves en Libye « Je suis scandalisée et choquée par… »

REWMI.COM- Des africains sont en train d’être vendus comme du bétail en Libye. Une vidéo …

Migrations internationales l’Onu dénonce les «horreurs inimaginables» subies par les migrants en Libye

Au retour d’une mission d’observateurs du Haut-Commissariat de l’ONU aux droits de l’homme en Libye, …