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Un expert de l’ONU a salué le rejet par le Vatican de la « doctrine de la découverte », un décret catholique vieux de 500 ans qui a été utilisé pour justifier la saisie des terres autochtones par les puissances coloniales. « La doctrine de la découverte reste une plaie ouverte pour de nombreux peuples autochtones à travers le monde », a déclaré José Francisco Calí Tzay, le Rapporteur spécial des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. « Elle doit être traitée dans le cadre d’un processus de réconciliation entre les peuples autochtones et les États coloniaux », a affirmé M. Calí Tzay.
Le Rapporteur spécial a salué la reconnaissance par le Vatican des effets néfastes de la colonisation, y compris les souffrances subies par les peuples autochtones, et s’est félicité de l’appel du pape François à abandonner la mentalité colonisatrice et promouvoir le respect mutuel et le dialogue. « Le Saint-Siège a fait un pas important vers la réconciliation et la guérison avec les peuples autochtones en rejetant tous les concepts qui ne reconnaissent pas leurs droits humains inhérents », a déclaré l’expert de l’ONU.
« La doctrine a été reconnue comme conférant aux puissances coloniales européennes le droit unilatéral de revendiquer une souveraineté et des droits supérieurs sur les terres et les ressources des peuples autochtones en raison de leur manque supposé de civilisation et de religion », a expliqué M. Calí Tzay.
Privation des droits fonciers
Ce texte papal a été utilisé pour revendiquer des territoires autochtones dans les Amériques, en Afrique et dans d’autres parties du monde, et continue d’avoir un impact négatif sur la pleine jouissance des droits de l’homme par les peuples autochtones dans certains pays.
La doctrine de la découverte constitue une base juridique permettant de priver unilatéralement les peuples autochtones de leurs droits de propriété sur leurs terres et territoires traditionnels par les États qui continuent d’utiliser cette théorie juridique dans le cadre de leur droit national, de leur législation et de leur jurisprudence, notamment en ce qui concerne les litiges fonciers.
L’expert de l’ONU a noté qu’il s’agissait de «l’une des causes profondes du traumatisme intergénérationnel subi par les peuples autochtones, qui se manifeste actuellement par des taux élevés de suicide chez les jeunes autochtones, une surreprésentation des peuples autochtones dans le système de justice pénale, une violence disproportionnée à l’encontre des femmes et des filles autochtones, ainsi qu’une discrimination raciale ».
Le Rapporteur spécial a exhorté tous les États qui adoptent et appliquent encore la « doctrine de la découverte » à suivre l’exemple du Saint Siège en répudiant officiellement le décret et en révisant toute la jurisprudence et la législation qui s’appuient sur cette doctrine.
